S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 89 Versions de la disposition

2012-09-01

89. Un ventilateur principal ou un ventilateur secondaire ne doit pas faire recirculer l’air pour ventiler un poste de travail souterrain.

Cependant, la réutilisation de l’air dans un circuit principal de ventilation ou un circuit secondaire est permise, si les conditions suivantes sont respectées:

1°  la concentration de monoxyde de carbone dans l’air ambiant doit être mesurée à l’entrée de chaque circuit où il y a une réutilisation de l’air;

2°  ces mesures doivent être prises au moins une fois par semaine lors des opérations de marinage effectuées au moyen d’un équipement diesel et à chaque fois qu’il y a modification aux équipements de ventilation;

3°  lorsque la concentration de monoxyde de carbone excède 11,4 mg/m3 (10 ppm), un plan d’intervention doit être mis en oeuvre afin de réduire et maintenir la concentration en deçà de ce niveau.

Le résultat de ces mesures doit être inscrit dans un registre.

D. 213-93, a. 89; D. 42-2004, a. 3.